Zur Navigation Zum Inhalt

Gesetzgebung

die Ergebnisse filtern

Ziel

Arten

105 gefundene(s) Ergebnis(se) Zuerst ansehen:

die relevantesten
die jüngsten

http://legilux.public.lu//eli/etat/leg/prot/2020/12/16/a16/jo

Protocole d'accord - Convention entre la CNS et la Fédération des Laboratoires d’Analyses Médicales
- Art(en): Protokoll
- Ziel(e): Labor
Convention entre la CNS et le Centre thermal et de santé de Mondorf
- Art(en): Convention
http://legilux.public.lu//eli/etat/leg/conv/2017/12/13/a92/jo

Cahier des charges - Convention entre la CNS et le Centre thermal et de santé de Mondorf
- Art(en): Ausschreibungsbedingungen
Liste des entreprises de taxis agréées
- Art(en): Konsolidierten Text
Fichier B2
- Art(en): Konsolidierten Text
Le fichier B2 réunit les fournitures de plus « grande » envergure, qui sont cédées uniquement par location (avec contrat de location).
Liste des médicaments commercialisés - Triée par code ATC
- Art(en): Dekret
- Ziel(e): Arzt , Apotheker
Version coordonnée au 01.06.2024 de la nomenclature des médecins et médecins-dentistes
- Art(en): Tat , Konsolidierten Text , Nomenklatur
- Ziel(e): Zahnarzt , Arzt
La version coordonnée reprend les dispositions et le tableau de la nomenclature des actes et services des médecins ainsi que ceux des médecins-dentistes.
https://legilux.public.lu/eli/etat/leg/conv/2023/03/08/a157/jo

Convention entre la CNS et l'État du Grand-Duché de Luxembourg portant institution d'un programme de médecine préventive pour la contraception chez la femme
- Art(en): Convention
- Ziel(e): Arzt , Apotheker
Convention conclue entre l'État du Grand-Duché de Luxembourg et l'Union des caisses de maladie portant création d'un centre de prévention pour le dos
- Art(en): Convention
Convention conclue entre l'État du Grand-Duché de Luxembourg et la Caisse nationale de santé portant institution d'un programme de médecine préventive en matière de traitement dentaire des enfants et jeunes
- Art(en): Convention
- Ziel(e): Zahnarzt
Convention-cadre conclue entre l'État du Grand-Duché de Luxembourg et la Caisse nationale de santé concernant le Tiers payant social
- Art(en): Convention
- Ziel(e): Zahnarzt , Arzt
Cahier des charges - Convention entre la CNS et la Confédération des Métiers de la Santé a.s.b.l.
- Art(en): Ausschreibungsbedingungen
- Ziel(e): Orthopädisch
Convention pour les médecins-dentistes entre la CNS et l'Association des médecins et médecins-dentistes
- Art(en): Convention
- Ziel(e): Zahnarzt
Convention entre la CNS et l'Association luxembourgeoise des kinésithérapeutes diplômés
- Art(en): Convention
- Ziel(e): Physiotherapeut
Voir aussi: le cahier des charges, le protocole d'accord, les dispositions générales de la nomenclature et le tableau des actes et services.
https://legilux.public.lu/eli/etat/leg/prot/2022/12/14/a21/jo

Protocole d'accord - Convention entre la CNS et l'Association luxembourgeoise des kinésithérapeutes diplômés
- Art(en): Protokoll
- Ziel(e): Physiotherapeut
Voir aussi: la convention, le cahier des charges, les dispositions générales de la nomenclature et le tableau des actes et services.
Cahier des charges - Convention entre la CNS et l'Association luxembourgeoise des orthophonistes
- Art(en): Ausschreibungsbedingungen
- Ziel(e): Orthophonie
Voir aussi: la convention, le protocole d'accord, les dispositions générales de la nomenclature et le tableau des actes et services.
Convention entre la CNS et l'Association luxembourgeoise des sages-femmes
- Art(en): Convention
- Ziel(e): Hebamme
https://legilux.public.lu/eli/etat/leg/prot/2022/12/29/a14/jo

Protocole d'accord - Convention entre la CNS et l'Association luxembourgeoise des sages-femmes
- Art(en): Protokoll
- Ziel(e): Hebamme
https://legilux.public.lu/eli/etat/leg/prot/2023/12/07/a823/jo

Protocole d'accord - Convention entre la CNS et l’Entente des gestionnaires des structures complémentaires et extra-hospitalières en psychiatrie a.s.b.l.
- Art(en): Protokoll
- Ziel(e): Structure de psychiatrie
Convention entre la CNS et la Fédération luxembourgeoise des Laboratoires d’analyses médicales
- Art(en): Convention
- Ziel(e): Labor