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Cahier des charges - Convention entre la CNS et l'Association luxembourgeoise des orthophonistes
- Type(s): Specifications
- Target(s): Orthophonie
Voir aussi: la convention, le protocole d'accord, les dispositions générales de la nomenclature et le tableau des actes et services.
Convention entre la CNS et la Fédération des patrons opticiens et optométristes du Grand-Duché de Luxembourg - Tableau
- Type(s): Nomenclature
- Target(s): Optician
https://legilux.public.lu/eli/etat/leg/prot/2022/12/29/a24/jo

Protocole d'accord - Convention entre la CNS et l'Association luxembourgeoise des orthophonistes
- Type(s): Protocol
- Target(s): Orthophonie
Convention entre la CNS et l'Association Luxembourgeoise des Psychmotriciens Diplômés
- Type(s): Convention
- Target(s): Psychomotrician
Nomenclature et tarifs des actes et services du Centre thermal et de santé de Mondorf
- Type(s): Acts , Nomenclature
Convention entre la CNS et l’Entente des gestionnaires des structures complémentaires et extra-hospitalières en psychiatrie a.s.b.l.
- Type(s): Convention
- Target(s): Structure de psychiatrie
Fichier B3
- Type(s): Coordinated text
Le fichier B3 regroupe tous les dispositifs, embouts et accessoires de correction auditive.
Liste des médicaments substituables pris en charge par l’assurance maladie-maternité et soumis à une base de remboursement en application de l'article 22bis du Code de la sécurité sociale - inclus Excipients notoires
- Type(s): Ordinance
- Target(s): Doctor
Liste des contraceptifs pris en charge au taux de 100% conformément à la convention conclue entre l'État et la CNS
- Type(s): Ordinance
- Target(s): Doctor , Pharmacist
Cahier des charges - Convention entra la CNS et la Fédération luxembourgeoise des Laboratoires d’analyses médicales
- Type(s): Specifications
- Target(s): Laboratory
Version coordonnée au 01.09.2023 de la nomenclature des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, rééducateurs en psychomotricité, sages-femmes, orthophonistes, laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique, prestataires de soins palliatifs, diététiciens, psychothérapeutes
- Type(s): Acts , Coordinated text , Nomenclature
- Target(s): Dietician , Laboratory , Midwife , Nurse , Orthophonie , Physiotherapist , Psychomotrician
La version coordonnée reprend les dispositions et les tableaux de la nomenclature des actes et services des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, rééducateurs en psychomotricité, sages-femmes, orthophonistes, laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique, prestataires de soins palliatifs, diététiciens et psychothérapeutes.
http://www.secu.lu/assurance-dependance/livre-v/

Code de la sécurité sociale - Livre V
- Type(s): Law
https://legilux.public.lu/eli/etat/leg/prot/2023/12/13/a824/jo

Protocole d'accord - Convention entre la CNS et le Centre thermal et de santé de Mondorf
- Type(s): Protocol
Fichier B2
- Type(s): Coordinated text
Le fichier B2 réunit les fournitures de plus « grande » envergure, qui sont cédées uniquement par location (avec contrat de location).
Les statuts de la Caisse nationale de santé
- Type(s): Coordinated text
- Target(s): Employer , Health professional , Insured
Version coordonnée au 01.01.2024 de la nomenclature des médecins et médecins-dentistes
- Type(s): Acts , Coordinated text , Nomenclature
- Target(s): Dentist , Doctor
La version coordonnée reprend les dispositions et le tableau de la nomenclature des actes et services des médecins ainsi que ceux des médecins-dentistes.
Liste des fournisseurs d'ambulances hors service de secours
- Type(s): Coordinated text
https://legilux.public.lu/eli/etat/leg/prot/2022/12/14/a3/jo

Protocole d'accord - convention entre la CNS et la Fédération COPAS pour RAS
- Type(s): Protocol
- Target(s): Care insurance
Nomenclature et tarifs des actes et services des médecins-dentistes
- Type(s): Acts , Nomenclature
- Target(s): Dentist
https://legilux.public.lu/eli/etat/leg/prot/2024/02/07/a75/jo

Protocole d'accord - Convention pour les médecins entre la CNS et l'Association des médecins et médecins-dentistes
- Type(s): Protocol
- Target(s): Dentist