Médecins

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L'année 2018 aura été marquée par la poursuite de certains projets qui avaient été engagés avec le corps médical, tels que la généralisation de la Documentation hospitalière pour le recueil de l'activité médicale dans les hôpitaux, ou la poursuite des travaux de refonte de la nomenclature des actes médicaux.

Concernant la nomenclature, si certains chapitres (chirurgie digestive et chirurgie des prothèses orthopédiques) ont pu aboutir, on pourra regretter que les désaccords politiques aient imposés un coup d'arrêt aux travaux en cours. Cet arrêt devra ensuite laisser place au temps du dialogue afin de trouver les organisations qui permettront à chacun de pouvoir remplir pleinement son rôle. La CNS espère que les parties sauront trouver rapidement les accords nécessaires afin de pouvoir reprendre ensemble les travaux pour la poursuite de la refonte de la nomenclature et un fonctionnement normal de la Commission nomenclature.

En dehors de ces projets prioritaires et stratégiques, d'autres avancées ont pu être réalisées afin de permettre une adaptation de certaines parties de la nomenclature en cohérence avec la Loi Hospitalière, les progrès médicaux ou les organisations de travail. On peut ainsi noter :

  • L'introduction d'un acte pour l'exploration de la lumière intestinale par vidéocapsule ingérée ;
  • L'introduction d'un acte de consultation majorée pour le médecin agréé collaborant dans un réseau de compétences « douleur chronique » ;
  • L'introduction de nouveaux codes spécifiques pour les consultations dans le cadre du service d'urgence d'un hôpital de garde, prenant en compte le degré d'urgence et de gravité du patient ;
  • L'introduction d'un forfait en cas de traitement en lit-porte du service d'urgence d'un hôpital de garde ;
    La modification des horaires des consultations urgentes, pour une mise en cohérence avec les horaires de consultations aux services d'urgence ;
  • La modification des actes en rapport avec l'hospitalisation de jour ;
  • L'introduction de forfaits pour les prises en charge dans le service national de réhabilitation physique / post-oncologique (Colpach), avec un code pour le bilan d'évaluation à l'admission en traitement stationnaire dans ce même service ;
  • L'ajout des anesthésistes parmi les médecins pouvant mettre en compte les forfaits pour traitement hospitalier stationnaire interne en unité ou en service de soins palliatifs ;

Avec la reprise de la Commission nomenclature, la CNS continuera à introduire des propositions de modifications à des fins d'amélioration ou de correction dans les nomenclatures des actes médicaux. Tel que cela a été le cas lors des travaux de refonte des nomenclatures, ces propositions se feront sur la base d'un dialogue constructif avec les médecins concernés.

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