Médecins

La tâche principale des médecins est le traitement et la prévention de maladies. On parle dans ce contexte de prestation de soins primaires, qui est principalement exercée par des médecins généralistes et spécialistes dans des cabinets médicaux.

Il est conseillé de choisir un médecin généraliste pour soi et un pédiatre et/ou médecin généraliste pour son enfant qui sera la première personne de contact en cas de maladie. L’assuré s’adresse alors au médecin généraliste ou au pédiatre en premier lieu. Celui-ci l’orientera par la suite. Si le médecin habituel n’est pas disponible, l’assuré peut contacter un autre médecin, conformément au principe du libre choix du prestataire.

Sauf en cas d’urgence, l'assuré a le libre choix du prestataire de santé. Il peut également consulter un médecin spécialiste sans passer préalablement par un médecin généraliste et n’a pas besoin de transfert / d’ordonnance de son médecin pour consulter le spécialiste. L’assuré a le droit de changer de médecin à tout moment.

Cependant, en milieu hospitalier, le choix peut souvent être limité, du fait que les structures organisationnelles des hôpitaux ne permettent qu’aux professionnels de santé agréés par l’établissement de dispenser des soins médicaux.

Au Luxembourg, le terme « médecins » (hormis les médecins-dentistes) regroupe les médecins pratiquant la médecine générale et les médecins spécialistes. Les différentes spécialités en médecine reconnues au Luxembourg sont définies par un règlement grand-ducal, en voici quelques exemples : cardiologie, chirurgie générale, dermatologie, gastro-entérologie, ophtalmologie, pédiatrie, urologie, …

Pour que des prestations comme les consultations, les visites, les actes, les services médicaux et de soins donnent droit à une prise en charge par la caisse de maladie, celles-ci doivent être fournies par des prestataires qui sont conventionnés. Au Luxembourg, il existe un système de conventionnement général et obligatoire. Tous les médecins et médecins-dentistes autorisés à exercer au Luxembourg sont donc obligatoirement et automatiquement conventionnés et obligés de respecter les nomenclatures et tarifs.

Toute personne travaillant au Luxembourg est obligatoirement affiliée auprès de la CNS ou de la caisse du secteur public compétente et a ainsi la possibilité de coassurer ses membres de famille afin de bénéficier des soins médicaux au Luxembourg. L’assuré reçoit une carte de sécurité sociale qui porte le numéro national d’identification à 13 chiffres, qui est à présenter aux prestataires de santé.

Afin qu’un acte ou service délivré par un médecin puisse être remboursé, cet acte/service doit être inscrit dans une nomenclature. Pour les médecins et médecins spécialistes, ces actes sont repris dans la nomenclatures des actes et services des médecins.

Certains actes ou services ne peuvent être pris en charge que sur autorisation ou autorisation préalable de la Caisse nationale de santé (CNS), sur avis conforme du Contrôle médical de la sécurité sociale (CMSS). Dans la nomenclature des actes et services des médecins ainsi que dans les statuts de la CNS, ces actes sont signalés par ACM (accord du Contrôle médical requis) ou APCM (accord préalable du Contrôle médical requis).

La CNS ne prend en charge (sauf autorisation demandée préalablement ou justification médicale acceptée, sur avis conforme du Contrôle médical) :

• qu’ 1 consultation ou visite du médecin généraliste ou du médecin spécialiste de la même discipline médicale par 24 heures, à moins qu'il n'y ait intervention du service médical d'urgence (SAMU) ;
  
• que 2 consultations ou visites du médecin généraliste ou du médecin spécialiste de la même discipline médicale par période de 7 jours ;
  
• que 12 consultations ou visites du médecin généraliste ou du médecin spécialiste de la même discipline médicale par semestre (6 mois), à moins qu'il ne s'agisse de consultations ou de visites délivrées en long séjour gériatrique ou en séjour stationnaire hospitalier.

Ces restrictions ne s'appliquent pas aux renouvellements d'ordonnance et aux injections et pansements en série.

Les médecins ont le droit de mettre en compte des suppléments d’honoraires pour convenance personnelle, sous condition que l’assuré ait été informé préalablement. Le traitement en question ne peut être commencé que lorsque l’assuré autorise le médecin à facturer le supplément d'honoraires, qui sera à sa charge.

Les maisons médicales ont été mises en place afin d’assurer un service de remplacement des médecins généralistes chaque fois que l’assuré nécessite des soins de médecine générale pendant les heures du soir ou de la nuit, les week-ends et les jours fériés.  

Pendant les heures de fermeture des cabinets médicaux, les maisons médicales fournissent un service de remplacement, sous forme de permanence de médecine générale. Il est important de souligner qu’il ne s’agit pas de services d’urgences et qu’en cas d’urgence médicale, l’assuré doit composer directement le 112.

Au Luxembourg, trois maisons médicales de garde ont été créées : Luxembourg-ville, Esch-sur-Alzette, Ettelbruck.

Les heures d'ouverture et les adresses exactes peuvent être consultées sur le Portail Santé.

Lorsqu’un enfant tombe gravement malade, il existe la maison médicale pédiatrique ou, en deuxième ressort, le service d’urgence pédiatrique, tous les deux situés au sein de la KannerKlinik au Centre hospitalier du Luxembourg (CHL). Après l'admission administrative par la réception de la KannerKlinik, une infirmière de tri et d'orientation orientera le patient soit vers le service des urgences pédiatriques soit vers la Maison médiale pédiatrique, selon le motif d’admission et des critères de tri scientifiques.

Le service des urgences pédiatriques est ouvert tous les jours 24/24.

La Maison médicale propose des soins par des médecins pédiatres, du lundi au vendredi de 19h à 22h pendant toute l’année. Les week-ends et jours fériés de 9h à 21h.

La Policlinique Pédiatrique gère les URGENCES 7j/7 de 8h à 20h. Elle se situe au rez-de-chaussée de l’Hôpital Kirchberg.

Les services d'urgences pédiatriques prennent en charge les enfants de la naissance jusqu'à l'âge de 15 ans.

L'assuré peut décider de se faire soigner délibérément à l'étranger :

En cas de soins ambulatoires (soins à l'hôpital sans nuitée ou en dehors de l'hôpital, p.ex. cabinet médical...)

Un accord préalable n'est pas nécessaire. Les soins programmés ambulatoires sont remboursés par le Luxembourg selon les conditions, les taux et tarifs luxembourgeois. Lorsque les soins sont donnés au moyen d'infrastructures ou d'équipements médicaux hospitaliers hautement spécialisés et coûteux, un accord est nécessaire.

En cas de soins stationnaires ou soins qui impliquent l'utilisation d'équipements médicaux et d'appareils hautement spécialisés et coûteux

Vous nécessitez un accord préalable de la part du Luxembourg afin que les soins puissent être pris en charge. Sur présentation d'une demande de transfert établie par un médecin et suite à un avis favorable du CMSS.

Lors d’un déplacement à l’étranger, un accès immédiat aux soins de santé peut s’avérer nécessaire. Afin de limiter les problèmes et de simplifier la vie au maximum, différentes démarches sont à effectuer avant, pendant et après les vacances. Les destinations peuvent être subdivisées en trois catégories.

Pour les travailleurs frontaliers, la caisse du pays de résidence est compétente pour la prise en charge des soins de santé délivrés dans ce pays. Pour les soins médicaux délivrés au Luxembourg ou tout autre pays, le travailleur frontalier peut demander son remboursement à la CNS.

Les tarifs

Les tarifs des actes et services médicaux sont fixés dans un barème de tarifs (=nomenclature) qui a été conclu dans le cadre de la convention entre l’Association des Médecins et Médecins-Dentistes (AMMD) et la CNS. Les médecins sont tenus à se conformer à ces tarifs (exceptions : convenances personnelles et tarifs 1^ère classe).

L’assuré a payé le mémoire d’honoraires

En règle générale, l’assuré paie directement le mémoire d’honoraires de son médecin et demande le remboursement à sa caisse compétente.

Dans ce cas, l’assuré doit transmettre les originaux des mémoires d’honoraires, dûment acquittés, à sa caisse compétente. Le numéro national d’identification à 13 chiffres doit être indiqué. S’il s’agit de la première demande de remboursement, un relevé d’identité bancaire (RIB) est à joindre à la demande. Pour les envois à la CNS depuis le Luxembourg, l’assuré n’a pas besoin d’apposer de timbre sur l’enveloppe.

CNS – Remboursements
L-2980 Luxembourg

Le système du tiers payant

Dans le cadre d’un traitement stationnaire à l’hôpital, si le séjour dépasse trois jours ou si la facture des honoraires médicaux par médecin est supérieure à 100 euros, le médecin peut adresser directement les mémoires d’honoraires à la CNS (tiers payant).

Taux au Luxembourg

Pour les consultations les cabinets médicaux et les traitements ambulatoires dans les hôpitaux, le taux de remboursement est de 88% des tarifs fixés pour les adultes et de 100% pour les enfants et jeunes âgés de moins de 18 ans.

Dans le cadre d’un traitement stationnaire ou semi-stationnaire (=ambulatoire en place de surveillance), les mémoires d’honoraires sont pris en charge au taux de 100% des tarifs de la nomenclature des actes et services des médecins et médecins-dentistes (hormis la majoration de 66% en cas d’un traitement en 1ère classe).

Taux à l’étranger (UE, EEE ou Suisse)

En cas de traitement programmé ambulatoire sans autorisation préalable : Les soins sont remboursés par le Luxembourg selon les conditions, taux et tarifs luxembourgeois.

En cas de traitement programmé stationnaire avec autorisation préalable : Sur présentation du S2 à l'institution d'assurance maladie de l'État où le traitement sera effectué, l'assuré peut prétendre aux mêmes conditions de prise en charge aux mêmes taux que les assurés sociaux du pays de traitement.

En cas de soins urgents : La présentation de la carte européenne garantit à l’assuré la prise en charge ou le remboursement des frais médicaux sur place.