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Cahier des charges - Convention entre la CNS et l'Association luxembourgeoise des orthophonistes
Voir aussi: la convention, le protocole d'accord, les dispositions générales de la nomenclature et le tableau des actes et services.
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Convention entre la CNS et l'Association luxembourgeoise des orthophonistes
Voir aussi: le cahier des charges, le protocole d'accord, les dispositions générales de la nomenclature et le tableau des actes et services.
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Nomenclature et tarifs des actes et services des orthophonistes
Voir aussi: la convention, le cahier des charges et le protocole d'accord.
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Convention entre la CNS et l'Association luxembourgeoise des kinésithérapeutes diplômés
Voir aussi: le cahier des charges, le protocole d'accord, les dispositions générales de la nomenclature et le tableau des actes et services.
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http://data.legilux.public.lu/file/eli-etat-leg-conv-2019-06-05-a569-jo-fr-pdf.pdf
Cahier des charges - Convention entre la CNS et l'Association luxembourgeoise des kinésithérapeutes diplômés
Voir aussi: la convention, le protocole d'accord, les dispositions générales de la nomenclature et le tableau des actes et services.
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cns-alk-tableau
Voir aussi: la convention, le cahier des charges et le protocole d'accord.
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http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32011L0024&rid=2
Directive 2011/24/UE
DIRECTIVE 2011/24/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 9 mars 2011, relative à l’application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers.
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Fichier B2
Le fichier B2 réunit les fournitures de plus « grande » envergure, qui sont cédées uniquement par location (avec contrat de location).
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Fichier B6
Le fichier B6 précise les prestations de voyage et de transports pris en charge par la CNS.
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Fichier B5
Le fichier B5 regroupe les produits d’alimentation médicale.
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