Psychothérapie

Les prestations délivrées par le psychothérapeute ne sont prises en charge par l'assurance maladie que sur ordonnance médicale.

Par son ordonnance médicale, le médecin atteste qu’il n’y a pas de contre-indication médicale à une psychothérapie, l’absence d’une origine somatique du trouble mental ou comportemental, respectivement le traitement en cours de celle-ci, et qu’un traitement psychothérapeutique est approprié.

  SP01 - Ordonnance préalable ou postérieure

Pour la séance de psychothérapie d'initiation (SP01), l'ordonnance médicale ne doit pas obligatoirement être établie avant le début des séances.

L'assuré peut bénéficier d’une à trois séances de psychothérapie d’initiation sans ordonnance médicale établie préalablement à la délivrance des prestations. Cependant, une ordonnance médicale est obligatoire et doit être établie dans un délai de 90 jours après la première séance de psychothérapie d’initiation dont le remboursement est demandé.

  SP02 et SP03 - Ordonnance préalable uniquement

Pour les séances de psychothérapie de soutien (SP02) et de psychothérapie de soutien prolongée (SP03), l'ordonnance médicale doit être établie avant le début des séances. 

Sauf indications contraires y inscrites par le médecin, les ordonnances médicales pour prestations des psychothérapeutes ne peuvent donner lieu à un remboursement par l'assurance maladie que si le traitement est commencé dans les 90 jours de la date de l'émission de l'ordonnance.

Seul un acte de la nomenclature (SP01, SP02 ou SP03) peut être mis en compte par jour.

1. Limitations dans le temps

La prise en charge des actes de psychothérapie est limitée dans le temps :

• Tous les 5 ans, jusqu’à 3 actes SP01 (psychothérapie d’initiation) et jusqu’à 24 actes SP02 (psychothérapie de soutien)
  
• Tous les 10 ans, jusqu’à 120 actes SP03 (psychothérapie de soutien prolongée)

Les périodes de 5 ans, respectivement de 10 ans sont calculées à partir de la date d’établissement de l’ordonnance médicale ayant conduit à une prise en charge d’une séance de psychothérapie d’initiation (SP01), ce qui marque le début du traitement.

2. Limitations par ordonnance

La première ordonnance médicale couvre au maximum 27 séances :

• les 3 séances de psychothérapie d’initiation (SP01), et
• les 24 séances de psychothérapie de soutien (SP02).

Ensuite, il faut une nouvelle ordonnance médicale par série de 24 séances de soutien prolongée (SP03).

Les ordonnances doivent à chaque fois respecter les critères énumérés ci-dessus (voir rubrique « Ordonnance médicale »).

Avance des frais

La prise en charge des actes de psychothérapie se fait sous forme de remboursement.

Le psychothérapeute présente une ou plusieurs factures à l’assuré (selon le rythme convenu) reprenant le montant total à payer, c’est-à-dire la part à charge de l’assurance maladie ainsi que la part à charge de l’assuré. Après paiement, l’assuré demande lui-même à sa caisse compétente (CNS ou caisse de maladie du secteur public) le remboursement de la part à charge de l’assurance maladie.

L’assuré doit envoyer à sa caisse de maladie une demande de remboursement comprenant :

• le ou les mémoires d’honoraires du psychothérapeute. Les mémoires d’honoraires doivent être valablement acquittés et porter le numéro d'identification à 13 chiffres de l’assuré ainsi que son nom et prénom.
• l'ordonnance médicale originale, à joindre lors du premier envoi de mémoires d’honoraires associés à l'ordonnance.

Les actes et services inscrits dans la nomenclature des psychothérapeutes sont pris en charge au taux de :

• 70% pour les adultes ;
• 100% pour les assurés n'ayant pas atteint l’âge de 18 ans accomplis à la date d’établissement de l’ordonnance médicale.

Oui, vous pouvez obtenir des soins de psychothérapie auprès d'un psychothérapeute dans un pays de l'UE, la Norvège, l'Islande, le Liechtenstein et la Suisse. Les conditions et les taux de prise en charge sont les mêmes que si vous consultiez un psychothérapeute au Luxembourg.

Attention : Si vous êtes travailleur frontalier et que vous consultez un psychothérapeute dans votre pays de résidence, c'est la caisse de votre pays de résidence qui est compétente pour une éventuelle prise en charge. Veuillez adresser votre demande à la caisse compétente de votre pays de résidence.  

En vertu de la législation européenne, pour les travailleurs frontaliers, la caisse du pays de résidence est compétente pour la prise en charge des soins de santé délivrés dans ce pays. Veuillez adresser votre demande à la caisse compétente de votre pays de résidence.

Oui, l'ordonnance médicale peut être établie par un médecin établi dans un pays de l'UE, la Norvège, l'Islande, le Liechtenstein et la Suisse. Elle doit répondre aux critères (voir sous-rubrique "Ordonnance médicale").

Non. Les téléconsultations, que ce soit au Luxembourg ou à l'étranger, ne sont pas prises en charge car elles ne sont pas prévues dans la nomenclature des psychothérapeutes.

Dans la vie quotidienne, les termes psychologue, psychiatre et psychothérapeute sont souvent utilisés comme synonymes, mais ce sont trois professions différentes.

• Un psychologue est une personne qui détient au moins une maîtrise en psychologie et qui est active dans les domaines du counseling, du coaching, de la formation et/ou du diagnostic.
• Un psychiatre est un médecin qui a suivi une spécialisation en psychiatrie. Contrairement à un psychologue, un psychiatre dispose d’un diplôme de base en médecine et est donc autorisé à prescrire des médicaments.
• Un psychothérapeute est un psychologue ou un psychiatre qui a suivi une formation complémentaire en psychothérapie. Tous les psychologues ou psychiatres ne sont pas aussi psychothérapeutes. L’article 1 de la loi luxembourgeoise du 14 juillet 2015 sur les psychothérapeutes définit précisément la profession du psychothérapeute.

Source : Site internet de l'ALEP – Association Luxembourgeoise des Etudiants en Psychologie