Prothèses dentaires

Types de prothèses

Il existe deux types de prothèses dentaires :

La prothèse dentaire adjointe/amovible (partielle ou complète)
La prothèse conjointe/fixe

Les prothèses dentaires adjointes

Le choix d'une prothèse adjointe dépend du nombre de dents à remplacer et des matériaux utilisés :

Les prothèses partielles sont retenues par des crochets ou des attachements.
Les prothèses complètes fonctionnent sur le principe de la juxtaposition de deux surfaces identiques : la salive, entre la gencive et la plaque, crée une « succion adhésive ».

La prothèse dentaire conjointe - prothèse fixe (couronnes, bridges ...)

Il existe différents types de prothèses fixes :

Couronne : Elle renforce une dent « plombée » qui n'est plus assez solide. Une couronne peut également servir à ancrer un bridge (pont) destiné à remplacer une ou bien plusieurs dents.
Bridge (pont) : Il est constitué de dents piliers couronnées et d'éléments qui remplacent les dents manquantes.
Dent à tenon (pivot) : Elle remplace complètement la partie apparente de la dent et se fixe dans la racine.

Conditions de prise en charge

Devis et autorisation

Devis

Certains actes portent le sigle DSD (dépassement sur devis), ce qui permet au dentiste de dépasser les tarifs officiels, mais uniquement s’il vous a présenté un devis détaillé et après votre accord. Le dentiste peut déterminer librement et « avec tact et mesure » le tarif de ces actes.

Autorisation

En plus du sigle DSD, certains actes pour prothèses dentaires portent le sigle ACM (autorisation du contrôle médical). Dans ce cas, le devis préalable doit être envoyé à la CNS car il nécessite l'accord du Contrôle médical de la sécurité sociale (CMSS). Votre dentiste au Luxembourg se charge en principe de l’envoi du devis à la CNS, ou il vous demandera de l’envoyer.

Le dossier est d’abord administrativement contrôlé et saisi par la CNS, puis soumis pour avis médical au CMSS. Si le CMSS donne son avis favorable, la CNS vous envoie l'accord sur le devis même. Cet accord informe sur le montant exact que la CNS vous rembourse.

À la fin du traitement, vous envoyez à la CNS la facture acquittée avec l'accord sur le devis pour demander le remboursement du montant indiqué sur cet accord.

Droit à une nouvelle prothèse dentaire

Prothèses conjointes (fixes)

Ces prothèses sont renouvelées par périodes de 12 ans.

Prothèses adjointes (amovibles)

Ces prothèses sont renouvelées tous les 5 ans.

Cependant, les délais de renouvellement peuvent être réduits par le Contrôle médical de la sécurité sociale (CMSS) dans les cas de figure suivants :

fracture osseuse maxillo-faciale ;
néoplasie intéressant la région maxillo-buccale ;
traitement aux biphosphonates à très haute dose ;
traitement prothétique dentaire avant l'âge de 17 ans accomplis.

Limitations

Prothèses dentaires provisoires

Ces prothèses ne sont prises en charge que si elles sont déclarées indispensables du point de vue fonctionnel par le Contrôle médical de la sécurité sociale (CMSS) et si le coefficient masticatoire est inférieur à cinquante pour cent.

Rebasages

Le rebasage est le remodelage de la plaque en résine ou du squelettique pour adapter la prothèse à la bouche.

Le rebasage total (DA75) ou partiel (DA74) d'une prothèse dentaire adjointe (amovible) est pris en charge une fois par prothèse et par année de calendrier à partir du deuxième rebasage.

La liste complète des actes et services dentaires pris en charge est fixée par la nomenclature des actes et services des médecins-dentistes. Cliquez ici pour accéder à la nomenclature des dentistes (liste au format PDF).

Remboursement

Mode de paiement

En règle générale, vous payez directement le mémoire d’honoraires et demandez le remboursement à la CNS.

Vous transmettez à la CNS l’original du mémoire d’honoraire acquitté, muni du numéro national d’identification à 13 chiffres.

S’il s’agit de la première demande de remboursement, un relevé d’identité bancaire (RIB) est à joindre à la demande.

Pour les envois à la CNS (L-2980 Luxembourg) depuis le Luxembourg, vous n’avez pas besoin d’apposer de timbre sur l’enveloppe.

Taux de prise en charge

De manière générale, les prothèses dentaires sont prises en charge à 80% des tarifs officiels.

Vous n’avez pas à payer la participation personnelle de 20% :

Si vous pouvez justifier avoir consulté un dentiste annuellement à titre préventif au cours des 2 années de calendrier précédant la délivrance de la prothèse.
Pour les enfants n'ayant pas encore atteint l'âge de 18 ans.
Pour le renouvellement ou la réparation d’une prothèse totale.
Pour les prothèses restauratrices maxillo-faciales.

Convenances personnelles

Dans certaines situations, les dentistes peuvent facturer un supplément d'honoraires pour convenance personnelle (CP), sous condition de vous avoir préalablement informé et d'avoir reçu votre accord. Ces suppléments ne sont pas remboursés par la CNS et sont intégralement à votre charge.

Pour obtenir de plus amples informations au sujet des convenances personnelles, nous vous invitons à consulter notre page "Convenances personnelles".

Vous avez des questions par rapport à un traitement dentaire et son éventuel remboursement ? Parlez-en avec votre dentiste ! Il est le meilleur interlocuteur pour vous aider. Étant donné que chaque traitement dentaire est unique, votre dentiste évaluera au cas par cas les traitements qu'il estime nécessaires. La CNS ne peut pas vous donner des conseils médicaux.