Aller à la navigation Aller au contenu

Législations

Filtrer les résultats

Cible

Type(s)

102 résultat(s) trouvé(s) Voir en premier:

les plus pertinents
les plus récents

Convention entre la CNS et la Confédération des Métiers de la Santé a.s.b.l.
- Type(s): Convention
- Cible(s): Orthopédiste
Cahier des charges - Convention entre la CNS et la Confédération des Métiers de la Santé a.s.b.l.
- Type(s): Cahier des charges
- Cible(s): Orthopédiste
Convention entre la CNS et la Croix-Rouge luxembourgeoise - Tableau
- Type(s): Actes
La validité des tarifs repris à la liste "liste exhaustive des fournitures prévue à l’article 1er de la convention" et prévus par le protocole d’accord signé entre parties en date du 11 décembre 2019 reste valable pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022, sans préjudice du droit de la Croix-Rouge Luxembourgeoise de demander une adaptation tarifaire conformément à l’article 14 de la
Nomenclature des actes et services prestés dans le domaine de la psychiatrie extrahospitalière
- Type(s): Actes
- Cible(s): Structure de psychiatrie
Convention entre la CNS et l’Entente des gestionnaires des structures complémentaires et extra-hospitalières en psychiatrie a.s.b.l.
- Type(s): Convention
- Cible(s): Structure de psychiatrie
https://legilux.public.lu/eli/etat/leg/prot/2023/12/13/a822/jo

Protocole d'accord - Convention entre la CNS et la Croix-Rouge luxembourgeoise
- Type(s): Protocole d’accord
Convention entre la CNS et la Croix-Rouge luxembourgeoise
- Type(s): Convention
https://legilux.public.lu/eli/etat/leg/prot/2023/12/07/a823/jo

Protocole d'accord - Convention entre la CNS et l’Entente des gestionnaires des structures complémentaires et extra-hospitalières en psychiatrie a.s.b.l.
- Type(s): Protocole d’accord
- Cible(s): Structure de psychiatrie
Nomenclature et tarifs des actes et services du Centre thermal et de santé de Mondorf
- Type(s): Actes , Nomenclature
Liste des médicaments substituables pris en charge par l’assurance maladie-maternité et soumis à une base de remboursement en application de l'article 22bis du Code de la sécurité sociale - inclus Excipients notoires
- Type(s): Arrêté
- Cible(s): Médecin
Liste des médicaments commercialisés - Triée par code ATC
- Type(s): Arrêté
- Cible(s): Médecin , Pharmacien
Convention entre la CNS et la Fédération des hôpitaux luxembourgeois
- Type(s): Convention
Listing des médicaments substituables
- Type(s): Arrêté
- Cible(s): Médecin
https://legilux.public.lu/eli/etat/leg/prot/2023/12/13/a824/jo

Protocole d'accord - Convention entre la CNS et le Centre thermal et de santé de Mondorf
- Type(s): Protocole d’accord
Convention entre la CNS et le Centre thermal et de santé de Mondorf
- Type(s): Convention
Nomenclature et tarifs des actes et services des psychomotriciens
- Type(s): Actes , Nomenclature
- Cible(s): Psychomotricien
Cahier des charges - Convention entre la CNS et l'Association Luxembourgeoise des Psychmotriciens Diplômés
- Type(s): Cahier des charges
- Cible(s): Psychomotricien
Convention entre la CNS et l'Association Luxembourgeoise des Psychmotriciens Diplômés
- Type(s): Convention
- Cible(s): Psychomotricien
Nomenclature et tarifs des actes et services des orthophonistes
- Type(s): Actes , Nomenclature
- Cible(s): Orthophonie
Voir aussi: la convention, le cahier des charges et le protocole d'accord.
Cahier des charges - Convention entre la CNS et l'Association luxembourgeoise des orthophonistes
- Type(s): Cahier des charges
- Cible(s): Orthophonie
Voir aussi: la convention, le protocole d'accord, les dispositions générales de la nomenclature et le tableau des actes et services.