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Nomenclature et tarifs des actes et services des orthophonistes
- Type(s): Actes , Nomenclature
- Cible(s): Orthophonie
Voir aussi: la convention, le cahier des charges et le protocole d'accord.
Cahier des charges - Convention entre la CNS et l'Association luxembourgeoise des orthophonistes
- Type(s): Cahier des charges
- Cible(s): Orthophonie
Voir aussi: la convention, le protocole d'accord, les dispositions générales de la nomenclature et le tableau des actes et services.
Convention entre la CNS et l'Association luxembourgeoise des orthophonistes
- Type(s): Convention
- Cible(s): Orthophonie
Voir aussi: le cahier des charges, le protocole d'accord, les dispositions générales de la nomenclature et le tableau des actes et services.
Convention entre la CNS et la Fédération luxembourgeoise des Laboratoires d’analyses médicales
- Type(s): Convention
- Cible(s): Laboratoire
Cahier des charges - Convention entra la CNS et la Fédération luxembourgeoise des Laboratoires d’analyses médicales
- Type(s): Cahier des charges
- Cible(s): Laboratoire
Nomenclature et tarifs des actes et services des médecins-dentistes
- Type(s): Actes , Nomenclature
- Cible(s): Dentiste
Convention pour les médecins-dentistes entre la CNS et l'Association des médecins et médecins-dentistes
- Type(s): Convention
- Cible(s): Dentiste
Cahier des charges - Convention entre la CNS et le Syndicat des Pharmaciens luxembourgeois
- Type(s): Cahier des charges
- Cible(s): Pharmacien
Convention entre la CNS et le Syndicat des Pharmaciens luxembourgeois
- Type(s): Convention
- Cible(s): Pharmacien
http://legilux.public.lu//eli/etat/leg/conv/2018/11/14/a1132/jo

Convention entre la CNS et l'Association nationale des diététiciens du Luxembourg
- Type(s): Convention
- Cible(s): Diététicien
Tableau (au format XLSX) des tarifs applicables dans le cadre de la convention entre la CNS et la Fédération des patrons opticiens et optométristes du Grand-Duché de Luxembourg
- Type(s): Nomenclature
- Cible(s): Opticien
Convention entre la CNS et la Fédération des patrons opticiens et optométristes du Grand-Duché de Luxembourg - Tableau
- Type(s): Nomenclature
- Cible(s): Opticien
Convention entre la CNS et la Fédération des patrons opticiens et optométristes du Grand-Duché de Luxembourg
- Type(s): Convention
- Cible(s): Opticien
http://data.legilux.public.lu/file/eli-etat-leg-conv-2019-06-05-a569-jo-fr-pdf.pdf

Cahier des charges - Convention entre la CNS et l'Association luxembourgeoise des kinésithérapeutes diplômés
- Type(s): Cahier des charges
- Cible(s): Kinésithérapeute
Voir aussi: la convention, le protocole d'accord, les dispositions générales de la nomenclature et le tableau des actes et services.
Convention entre la CNS et l'Association luxembourgeoise des kinésithérapeutes diplômés
- Type(s): Convention
- Cible(s): Kinésithérapeute
Voir aussi: le cahier des charges, le protocole d'accord, les dispositions générales de la nomenclature et le tableau des actes et services.
Fichier B3
- Type(s): Texte coordonné
Le fichier B3 regroupe tous les dispositifs, embouts et accessoires de correction auditive.
Fichier B1
- Type(s): Texte coordonné
Le fichier B1 reprend les dispositifs médicaux, de « petite » envergure comme p.ex. divers pansements spéciaux, produits pour l’incontinence urinaire, glucomètres et accessoires etc.
Fichier B7
- Type(s): Texte coordonné
Le fichier B7 reprend les dispositifs médicaux dont la délivrance sur ordonnance médicale est limitée aux établissements hospitaliers pour des traitements effectués en dehors du secteur hospitalier.
Fichier B5
- Type(s): Texte coordonné
Le fichier B5 regroupe les produits d’alimentation médicale.
http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32011L0024&rid=2

Directive 2011/24/UE
- Type(s): Directive
DIRECTIVE 2011/24/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 9 mars 2011, relative à l’application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers.