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Cible
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Cahier des charges - Convention entre la CNS et l'Association luxembourgeoise des orthophonistes
Voir aussi: la convention, le protocole d'accord, les dispositions générales de la nomenclature et le tableau des actes et services.
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Convention entre la CNS et l'Association luxembourgeoise des orthophonistes
Voir aussi: le cahier des charges, le protocole d'accord, les dispositions générales de la nomenclature et le tableau des actes et services.
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http://data.legilux.public.lu/file/eli-etat-leg-conv-2019-06-05-a569-jo-fr-pdf.pdf
Cahier des charges - Convention entre la CNS et l'Association luxembourgeoise des kinésithérapeutes diplômés
Voir aussi: la convention, le protocole d'accord, les dispositions générales de la nomenclature et le tableau des actes et services.
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Convention entre la CNS et l'Association luxembourgeoise des kinésithérapeutes diplômés
Voir aussi: le cahier des charges, le protocole d'accord, les dispositions générales de la nomenclature et le tableau des actes et services.
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Fichier B3
Le fichier B3 regroupe tous les dispositifs, embouts et accessoires de correction auditive.
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Fichier B1
Le fichier B1 reprend les dispositifs médicaux, de « petite » envergure comme p.ex. divers pansements spéciaux, produits pour l’incontinence urinaire, glucomètres et accessoires etc.
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Fichier B7
Le fichier B7 reprend les dispositifs médicaux dont la délivrance sur ordonnance médicale est limitée aux établissements hospitaliers pour des traitements effectués en dehors du secteur hospitalier.
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Fichier B5
Le fichier B5 regroupe les produits d’alimentation médicale.
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http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32011L0024&rid=2
Directive 2011/24/UE
DIRECTIVE 2011/24/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 9 mars 2011, relative à l’application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers.
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Fichier B6
Le fichier B6 précise les prestations de voyage et de transports pris en charge par la CNS.
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